Skip to content

Les Mentions légales

Crédits

Propriétaire du site :
ÔCAHORS – Association loi 1901 déclarée à la Préfecture du Lot sous le numéro RNA W461000755
SIRET
: 39311065500023
23 Rue du Maréchal Joffre
46000 Cahors
bureau (arobase) ocahors (point) fr 

Responsables de publication agissant en qualité de co-Président(e)s, joignables par email à bureau (arobase) ocahors (point) fr 

  • Madame Laurence VITRAT,
  • Monsieur Frédéric ATLAN,
  • Madame Sylvie LABADIE,
  • Madame Sylvie CREUX,

Création du site, développement et maintenance :
POPITA – Agence de com’ à Cahors
18 rue Pierre de Ronsard
46000 Cahors
popita.fr05 65 30 33 20

Hébergement :
POPITA – Agence de com’ à Cahors
18 rue Pierre de Ronsard
46000 Cahors
POPITA.FR – 05 65 30 33 20
technique (arobase) popita (point) fr 

Description des services fournis

Le site ocahors.fr a pour objet de :

  • Présenter l’ensemble des commerçants et artisans adhérents à ÔCAHORS
  • Fournir des informations utiles sur la ville de Cahors.
  • Informer des actualités des commerçants, les animations, les évènements, les nouveautés.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site ocahors.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site ocahors.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

ÔCAHORS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ÔCAHORS. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site ocahors.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site ocahors.fr , un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement, de refuser. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur internet pour bloquer l’installation des cookies

Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Le propriétaire du site collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ocahors.fr. 

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie lors d’une prise de contact par formulaire par exemple. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ocahors.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Droit de rectification, d'opposition, de suppression

Conformément aux textes en vigueur applicables, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à ÔCAHORS par email : bureau@ocahors.fr ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site ocahors.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Statistiques et mesures d’audience

Pour suivre l’audience du site, le site est connecté à Google Analytics. Votre visite sera prise en compte uniquement si vous validez notre politique de confidentialité et que vous acceptez nos cookies en arrivant sur notre site.

Textes de lois applicables

En France, les données personnelles sont notamment protégées par les codes et textes de loi suivants :

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, 
  • l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995,
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679).